Jeux Olympiques & Co : attention aux pièges des licences - des règles que peu de gens connaissent

Aujourd’hui, celui qui veut avoir de l’impact et son mot à dire dans la jungle de la communication doit toujours avoir un ressenti du monde extérieur. Plus particulièrement durant les grands événements internationaux, qui sont largement suivis tout autour du globe, et qui offrent un support visuel pour des commentaires et partages sur les réseaux sociaux. Il s'agit par exemple des Jeux Olympiques, de la Formule 1, qui va bientôt commencer, ou de la Coupe du Monde de football en Russie en 2018.

Cependant, il n'est pas toujours facile de distinguer les contours juridiques, qui peuvent encadrer les événements internationaux. Une infraction mineure au droit d'auteur peut rapidement entraîner des amendes élevées. Cela vaut donc la peine de lire attentivement les directives individuelles des organisateurs car certains règlements ne sont pas connus de tous.


Jeux Olympiques

Directives officielles : Jeux Olympiques

Il faut prêter attention aux sponsors dont les ambassadeurs participent aux Jeux Olympiques : pendant ce temps, les athlètes sont soumis à une période de blocage des droits pour toutes fins publicitaires. Il ne s'agit pas seulement de campagnes publicitaires mais aussi d’un logo sur un tee-shirt ou sur une affiche de programme.

Pour les derniers Jeux Olympiques, cette période de blocage s'étendait du 1er au 28 février 2018, à l'exception des actions publicitaires lancées trois mois avant la période. Elles peuvent être valables pendant les jeux. Il faut donc faire attention à planifier à l'avance.

Les marques verbales doivent également être utilisées avec prudence. Non seulement elles ne doivent pas être employées dans un contexte commercial, mais il est également interdit de les utiliser comme hashtag - alors attention aux retweets!


Grand Prix de Formule 1

Directives officielles : Grand Prix de Formule 1

Les marques verbales autour de la Formule 1 peuvent être utilisées dans un contexte éditorial. Néanmoins, les événements doivent toujours être écrit en majuscule dans le texte. En outre, "Formule 1" ne devrait jamais être utilisé seul comme nom, mais doit toujours être affilié à un autre nom, comme "pilote de Formule 1.

Toute utilisation d'une marque verbale sur Internet nécessite également l'apposition d'une clause de non-responsabilité officielle. Vous retrouvez un exemple ci-dessous :

Ce site n'est pas officiel et n'est en aucun cas associé aux sociétés liées à la Formule 1. F1, FORMULA ONE, FORMULA 1, FORMULA 1, FIA FORMULA ONE WORLD CHAMPIONSHIP, GRAND PRIX et autres marques associées sont des marques officiellement déposées par Formula One Licensing B. V."


Coupe du Monde de la FIFA en Russie 2018

Directives officielles : Coupe du Monde de la FIFA, Russie 2018

Pendant la Coupe du Monde de la FIFA, Twitter est un grand piège concernant le droit d'auteur. Même si les fans sont autorisés à retweeter, les comptes Twitter commerciaux ne peuvent pas retweeter les tweets de la FIFA ou de ses partenaires.

A noter également que les installations sont aussi la propriété intellectuelle de la FIFA. Bien qu'elles puissent être utilisées à des fins d'information ou éditoriale, elles ne peuvent jamais être utilisées conjointement au logo d’une entreprise.

soccer stadium

Les directives officielles vous aideront en cas de doutes ou d’incertitudes. Cependant, si vous planifiez des campagnes de plus grande envergure, il est préférable de consulter un conseiller juridique.

Nous vous souhaitons une belle saison sportive sans contrainte et surtout sans "faux-pas"!